Type de notice
Type de document
Titre
Rapport fait au nom de la commission centrale par M. de Kergorlay,... sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé. Suivi du tableau de la dépense actuelle et du système d'amélioration confié à la sagesse du Roi. [19 avril 1816.]
Adresse
Lyon, J. Bettend
Date de publication ou de création
1816
Description matérielle
In-12, 26 (sic pour 23) p., tableau.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30678629
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai