Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. Au Palais des Tuileries, le 20 décembre 1813
Variante du titre
Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi.
Corps législatif. Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi.
Corps législatif. Discours prononcé par M. le Comte Regnaud de Saint-Jean d'Angely, au Corps législatif, en lui présentant le décret pour la nomination d'une commission extraordinaire. Séance du 21 décembre 1813.
Discours prononcé par M. le Comte Regnaud de Saint-Jean d'Angely, au Corps législatif, en lui présentant le décret pour la nomination d'une commission extraordinaire. Séance du 21 décembre 1813.
Adresse
(Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1813]
Date de publication ou de création
1813
Date de publication ou de création supposée
Vrai
Description matérielle
10 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40051303
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : [ca1813]. / Date incertaine, prise dans le titre.