Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Jn.-By. Lecouteulx, député du département de la Seine, sur la liquidation des dettes de la société des ci-devant Jésuites. Séance du 11 germinal an 6.
Variante du titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Jn.-By. Lecouteulx, député du département de la Seine, sur la liquidation des dettes de la société des ci-devant Jésuites
Rapport par Jean-Barthélemy Lecouteulx, député du département de la Seine, sur la liquidation des dettes de la société des ci-devant Jésuites
Adresse
(A Paris, de l'Imprimerie nationale. Germinal an 6 [avril 1798].)
Date de publication ou de création
1798
Description matérielle
6 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30768900
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.