Type de notice
Type de document
Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rallier, au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution du 2e jour complémentaire an V, relative au droit de passage à percevoir sur le pont de la commune de Courpière. Séance du 18 brumaire an VI
Variante du titre
Rapport fait par Rallier, au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution du 2e jour complémentaire an V, relative au droit de passage à percevoir sur le pont de la commune de Courpière. Séance du 18 brumaire an VI
Adresse
Paris, Impr. nationale
Description matérielle
In-8° , 8 p.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
31173419
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : an VI.