Nouvelles observations sur la résolution du 17 floréal de l'an IV, relative aux prêtres insermentés, et que le Conseil des Anciens, dans sa séance du 9 fructidor, a déclaré ne pouvoir adopter, par P.-C.-L. Baudin,...

Nouvelles observations sur la résolution du 17 floréal de l'an IV, relative aux prêtres insermentés, et que le Conseil des Anciens, dans sa séance du 9 fructidor, a déclaré ne pouvoir adopter, par P.-C.-L. Baudin,...