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Titre
Memoire, pour les lieutenants particulier, assesseur, conseillers, avocats & procureur du Roy aux bailliage & domaine de Forez à Montbrison, sénéchaussées de Roanne, & Saint Estienne, opposans au titre, demandeurs & deffendeurs. Contre les sieurs Gayot de la Bussiere, poursuivant le sceau & expedition des provisions de l'office de juge domanial du païs & comté de Forez, & les sieurs trésoriers de France de la generalité de Lyon, intervenans & demandeurs. En présence de Messire Joseph Marie de Lascaris d'Urfé, marquis d'Urfé & de Baugé, comte de Sommerive, Dubois, seigneur de Saint Just en Chevalez, grand-baillif de Forez, & l'un des gentilshommes, commis par Sa Majesté prés la personne de feu Monseigneur le Dauphin...
Variante du titre
Mémoire, pour les lieutenants particulier, assesseur, conseillers, avocats et procureur du Roi aux bailliage et domaine de Forez à Montbrison, sénéchaussées de Roanne, et Saint-Etienne, opposants au titre, demandeurs et défendeurs. Contre les sieurs Gayot de la Bussière, poursuivant le sceau et expédition des provisions de l'office de juge domanial du pays et comté de Forez, et les sieurs trésoriers de France de la généralité de Lyon, intervenants et demandeurs
Adresse
([Paris.] De l'imprimerie de Jacques Vincent ; ruë S. Severin, à l'Ange. [1713?])
Date de publication ou de création
1713
Date de publication ou de création supposée
Vrai
Description matérielle
12 p. ; in-fol.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
36739817
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : 1713?. / Titre de départ.