Edit du Roy donné en faveur de l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint Lazare de Jerusalem. Du mois de decembre 1672. Registré au Grand Conseil le 20. fevrier 1673. Et en la…

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Oeuvre

Titre :

Edit du Roy donné en faveur de l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint Lazare de Jerusalem. Du mois de decembre 1672. Registré au Grand Conseil le 20. fevrier 1673. Et en la Chambre Royale seante à l'Arcenal, le 25. desdits mois & an.

Auteur :

Louis XIV

Adresse :

A Paris, chez Sebastien Cramoisy, seul imprimeur de l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel, & de S. Lazare de Jerusalem, ruë S. Jacques, à la Renommée. M. DC. LXXIII. Avec privilege du Roy.

Éditeur :

Sébastien Cramoisy

Date :

1673

Description matérielle :

34 p. ; in-fol.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Suivi de : "Commissions pour l'établissement du Conseil de direction, pour régler les affaires concernant l'ordre de N.-D. du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem,..." des 7 février et 8 mars 1673 ; de "Commission pour l'établissement de la Chambre royale chargée de juger les différends mus par l'exécution dudit édit", du 8 février 1673 ; de "Commission à MM. Talon et Le Bret, conseillers au Grand Conseil, pour siéger à la susdite Chambre royale", du 7 mars 1673, et de divers arrêts du Conseil d'État et de la Chambre royale rendus la même année".

Note de la BnF

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