Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes, jurez, anciens bacheliers & maîtres de la communauté des maîtres & marchands fourbisseurs de la ville, fauxbourgs, banlieuë, prévôté et…

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Oeuvre

Titre :

Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes, jurez, anciens bacheliers & maîtres de la communauté des maîtres & marchands fourbisseurs de la ville, fauxbourgs, banlieuë, prévôté et vicomté de Paris: tirez des anciens statuts de ladite Communauté... confirmez par les Lettres patentes du feu roy Loüis XIII. dit le Juste, de glorieuse mémoire, du mois d'Avril 1627. et Août 1638. verifiez au Parlement de Paris.

Auteur :

Louis XIII, Louis XV

Adresse :

A Paris, de l'Imprimerie de J. Lamesle, au bout du Pont S. Michel, du côté du Marché-Neuf, au Livre Royal. M. D. CC. XL.

Éditeur :

Jean Lamesle

Date :

1740

Description matérielle :

103 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Suivi, aux p. 53-62, de : "Lettres patentes du Roy, renduës en faveur de la Communauté des maîtres marchands fourbisseurs de la Ville & fauxbourgs de Paris. Du 27. May 1707.", et, aux p.97-100, de : "Édit du Roy, portant suppression des deux offices de trésoriers-payeurs des gages des corps & communautez d'arts et métiers de Paris, & des deux offices de contrôlleurs". Donné à Versailles au mois de decembre 1734.

Note de la BnF

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