Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'épargne, le trésor royal, et les parties casuelles...

R
ECUEIL d'Edits , Ordonnances et
Déclarations concernant l'Epargne ,
le Trésor Royal , et les Parties Casuelles
et autres Affaires de Finances , sous les
Regnes de Louis XI. François I. Henry II.
François II. Charles IX. Henry III. Henry IV Louis XIII. Louis XIV. et Louis
XV. avec un Tarifdes anciennes et nouvelles évaluations des Office de France
ensemble des droits de Polette , ou Annuel , et de huitiéme derier , survivance
ou droit de Mutation des mêmes Offices.
Volume in - 8. sans nom d'Imprimeur ,
1732.

Le document 'Recueil d'Edits, Ordonnances et Déclarations concernant l'Épargne, le Trésor Royal, et les Parties Casuelles et autres Affaires de Finances' couvre les règnes de Louis XI à Louis XV. Il compile des édits et ordonnances sur les finances royales et inclut un tarif des évaluations des offices de France et des droits de mutation. Publié en 1732, cet ouvrage in-octavo n'a pas de mention d'imprimeur.

Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.