Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jean Ducos (du Gers)... sur une pétition des citoyens O. Morand, Travers et Cie. Séance du 17 brumaire an VIII (1799)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jean Ducos (du Gers)... sur une pétition des citoyens O. Morand, Travers et Cie. Séance du 17 brumaire an VIII (1799) Variante du titre: Rapport fait par Jean Ducos (du Gers)... sur une pétition des citoyens O. Morand, Travers et Cie. Séance du 17 brumaire an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30365948, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30365948tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII [1799].
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.