François Jaubert (1758-1822)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: François Jaubert (1758-1822)Bibliothèque nationale de France: Notice no 10587372, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb105873722ISNI: Notice no 0000000081296456, https://isni.org/isni/0000000081296456Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat à Bordeaux avant la Révolution, membre du Tribunal de la Gironde, puis conseiller d'état, comte d'Empire (1808).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
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/ Réponse du citoyen Jaubert, président, au message du gouvernement. Du 27 pluviôse an XII
Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France ... : compte rendu au nom de la régence et rapport de MM. les censeurs (1800-1945)
Collection des lois françaises sur le droit civil, disposées dans l'ordre alphabétique, par un ancien jurisconsulte de Bordeaux
Corps législatif. Discours de M. Jaubert, orateur du gouvernement, pour la clôture de la session du Corps législatif de l'an 1806, prononcé dans…
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Le Gouvernement de la République au Tribunat. [Signé : Bonaparte.] - Rapport du Grand-Juge, ministre de la Justice, au Gouvernement. [Signé : Regnier…
Projet d'avis sur les rentes créées à titre d'emphytéose perpétuelle dans le territoire du ci-devant évêché de Bâle, et dans le ci-devant… (1810)
Rapport des commissaires civils envoyés à Arles par le roi, en exécution du décret de l'assemblée constituante du 23 septembre 1791, remis au… (1792)
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