Georges-Antoine Chabot (1758-1819)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Georges-Antoine Chabot (1758-1819)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12523544, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12523544fISNI: Notice no 0000000107993015, https://isni.org/isni/0000000107993015Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat à Paris, magistrat, et homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du Code civil (1818)
Commentaire sur la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, formant le titre Ier du livre IIIe du Code civil ; par Chabot (de l'… (1805)
Commentaire sur la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, formant le titre Ier du livre IIIe du Code civil, par Chabot (de l'Allier… (1805)
Commentaire sur la loi du 29 germinal an XI, relative aux successions, formant le titre Ier du livre IIIe du Code civil, par Chabot (de l'Allier… (1805)
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre faite par Chabot,... sur les journaux et les pamphlets, et sur la nécessité urgente d…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre par Chabot,... relative à la résolution qui fixe un mode de répartition de l'emprunt…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution du 2 fructidor an VII relative à l'emprunt de 100 millions.…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution relative à l'organisation du notariat. Séance du 28 prairial an…
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution relative au vagabondage. Séance du 12 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chabot,... sur la résolution relative aux élections faites en l'an VI à Saint-Domingue par l…
Corps législatif. Discours prononcé par Chabot,... l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre II du Code civil, relatif aux actes de l'…
Discours prononcé à l'ouverture du concours pour une chaire de droit romain vacante dans la Faculté de droit de Paris, par M. Chabot, de l'… (1819)
Indication des changemens faits au Code civil dans la nouvelle rédaction décrétée par le Corps Législatif, le 3 septembre 1807, sous le titre de Code… (1807)
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation... par Chabot, de l… (1809)
Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle établie par le Code civil, par Chabot (de l'Allier)...
Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle établie par le Code civil, par Chabot (de l'Allier)... (1804)
Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l'Allier)... (1804)
Tribunat. Discours prononcé par Chabot,... après la lecture du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII. Séance extraordinaire du 29 floréal…
Tribunat. Discours prononcé par Chabot,... orateur de la députation chargée de présenter au Gouvernement les votes individuels des membres du…
Tribunat. Opinion de Chabot,... sur cette question : Le Tribunat a-t-il le droit de déférer au Sénat, pour cause d'inconstitutionnalité, les…
Tribunat. Opinion de Chabot,... sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police…
Tribunat. Opinion de Chabot,... sur le projet de loi relatif aux rentes foncières. Séance du 27 ventôse an VIII
Tribunat. Opinion de Chabot,... sur un projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèque en…
Tribunat. Proposition faite par Chabot,... (pour donner au premier consul un gage de la reconnaissance nationale). Séance du 16 floréal an X
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Calemard. Séance du 8 frimaire an X
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi qui autorise la commune de Corme-la-Forêt à…
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à autoriser un échange entre la commune de…
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant l'affectation aux besoins des…
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange de terrain entre la commune…
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la commune de Largny et…
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif au cautionnement, destiné à former le titre V…
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... sur un projet de loi relatif à l'aliénation d'une propriété appartenant à l'hospice civil de…
Tribunat. Rapport fait par Chabot,... sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Saint-Trivier-de-Courty à vendre un bien communal.…
Tribunat. Rapport fait, au nom de la section de législation, par Chabot,... sur le 1er titre du IIIe livre du projet du Code civil, relatif aux…
Tribunat. Rapport par Chabot,... au nom d'une Commission spéciale... sur un projet de loi relatif aux jugements arbitraux obtenus par les…
Tribunat. Réponse faite par Chabot,... à l'opinion du tribun Goupil-Préfeln contre le projet de loi relatif au cautionnement. Séance du 23…
Tribunat. Réponse faite par Chabot,... à un passage de l'opinion du cit. Carnot sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire…
[Code civil] : [projets de lois] (11-17)
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