Type de notice
Type de document
Titre
Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français ; présenté au Sénat Conservateur dans sa séance du 13 vendémiaire an XIV, par MM. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely) et Treilhard, conseillers d'Etat, orateurs du gouvernement ; avec le discours de M. Regnaud (de Saint-Jean d'Angely), l'un de ces orateurs, et le rapport de M. le sénateur Démeunier, au nom de la commission spéciale nommée dans la même séance pour l'examen du projet. Imprimé par ordre du Sénat.
Variante du titre
Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français
Adresse
([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot l'ainé imprimeur du Sénat-Conservateur (ci-dev. au Louvre), présentement rue du Pont de Lodi, n° 6, derriere le quai des Augustins [1805].)
Date de publication ou de création
1805
Description matérielle
26 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30321843
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
13 vendémiaire an XIV = 5 octobre 1805.