Titre et contenu

Titre:

DE MAYENCE, le 12 Janvier.

Premiers mots: Par une nouvelle Ordonnance, concernant les deux Foires qui se tiennent ici tous les ans, l'Electeur [...] Article récurrent: De MayenceDomaines: Sciences politiquesMots clefs: Foires, Ordonnance, Électeur, Marchandises, Marchands, Routes

Forme et genre

Langue: FrançaisForme: Prose
Type d'écrit journalistique: Relation / Nouvelle politique

Auteur et provenance du texte

Genre de l'auteur: Indéterminé

Résumé (IA)

Le 12 janvier, l'Électeur de Mayence a émis une ordonnance régissant les deux foires annuelles de la ville. Cette ordonnance interdit la saisie des marchandises pour des dettes contractées ailleurs, sauf pour les lettres de change. Les procédures judiciaires seront expéditives et gratuites, avec des jugements rendus par des marchands impartiaux. Des courtiers jurés seront présents pour faciliter les transactions. Un bureau des emprunts ouvrira quotidiennement durant les foires, assurant la confidentialité des emprunteurs. Les routes principales seront réparées et sécurisées, et des bateaux seront disponibles à Aschaffenbourg, Lohr, Seligenstadt et Gerasheim pour le transport des marchandises. Les négociants auront un droit d'hypothèque conventionnelle avec priorité de paiement. L'Électeur encourage ses sujets à offrir toutes les facilités aux étrangers visitant les foires.

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Copie numérique :
1752, 01, vol. 1-2, 02