Coutumes du bailliage de Senlis et son ancien ressort ; comprenant Senlis, Beauvais, Compiègne, Pontoise, Chaumont, Magny, Beaumont, Chambly et Creil ; et tout les juridictions royales et subalternes qui en dépendent. Avec des remarques tirées de la Conférence des Coutumes de Paris, Vallois, Clermont, et autres avec celles-cy. Des commentaires de Maistres J. Marie Ricard, et Laurent Bouchel... contenant le tout un précis de Droit Français par M. de S. Leu,... (1703)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Coutumes du bailliage de Senlis et son ancien ressort ; comprenant Senlis, Beauvais, Compiègne, Pontoise, Chaumont, Magny, Beaumont, Chambly et Creil ; et tout les juridictions royales et subalternes qui en dépendent. Avec des remarques tirées de la Conférence des Coutumes de Paris, Vallois, Clermont, et autres avec celles-cy. Des commentaires de Maistres J. Marie Ricard, et Laurent Bouchel... contenant le tout un précis de Droit Français par M. de S. Leu,... (1703) Variante du titre: Précis de droit françaisAdresse: Paris, M. VilleryDescription matérielle: [12]-541-[35] p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33333206, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb333332068Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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