Brefs de N. S. P. le Pape Innocent XI au roi sur la régale, à M. l'archevêque de Toulouse, à feu M. l'évêque de Pamiers... tant sur la régale que sur l'établissement des vicaires généraux et autres officiers pour le gouvernement du diocèse de Pamiers, pendant la vacance du siège. (1678-1679) (1681)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Brefs de N. S. P. le Pape Innocent XI au roi sur la régale, à M. l'archevêque de Toulouse, à feu M. l'évêque de Pamiers... tant sur la régale que sur l'établissement des vicaires généraux et autres officiers pour le gouvernement du diocèse de Pamiers, pendant la vacance du siège. (1678-1679) (1681)
Adresse: (S. l.)Description matérielle: In-4°. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33765949, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337659498Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Les trois brefs au Roi sont des 12 mars, 21 septembre 1678 et 27 décembre 1679. Les autres sont des années 1679-1681. - Les arrêts du parlement sont datés des 24 septembre, 4 décembre 1680, et 24 janvier 1681.
Mentions dans d'autres contenus
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