Ordonnances royaulx sur le fait des chasses, eaues, et forestz du royaume de France. Avec l'arrest de la Court de Parlement de Rouen (1621)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Ordonnances royaulx sur le fait des chasses, eaues, et forestz du royaume de France. Avec l'arrest de la Court de Parlement de Rouen (1621) Variante du titre: Ordonnances royales sur le fait des chasses, eaux et forêts du royaume de FranceAdresse: A Rouen. De l'imprimerie, de Martin Le Mesgissier, imprimeur ordinaire du Roy, tenant sa boutique au haut des degréz du Palais . M. D.C. XXI. Avec privilege dudict seigneurDescription matérielle: [30] f. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35766416, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35766416fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Ordonnance donnée à Lyon en mars 1515, suivie d'un arrêt du Parlement de Normandie du 5 février 1517.


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