Ordonnance du Roy, portant defenses à toutes personnes de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux denommez par icelle, tout port & usage d'arquebuse, & autres bastons à feu, sur les peines y contenuës. Leue, publiée & registree en parlement, le 3. aoust 1617 (1617)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Ordonnance du Roy, portant defenses à toutes personnes de quelque estat, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux denommez par icelle, tout port & usage d'arquebuse, & autres bastons à feu, sur les peines y contenuës. Leue, publiée & registree en parlement, le 3. aoust 1617 (1617)
Variante du titre: Ordonnance du Roi, portant défenses à toutes personnes de quelque état, qualité et condition qu'ils soient, fors ceux dénommés par icelle, tout port et usage d'arquebuse, et autres bâtons à feu, sur les peines y contenues...Adresse: A Rouen, de l'imprimerie de David Du Petit Val, imprimeur & libraire ordinaire du Roy. M.DC.XVII. Avec privilege de Sa MajestéDescription matérielle: 13 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33815615, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338156158Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Ordonnance royale du 24 juillet 1617.
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