Oeuvres de Pothier,... Nouvelle édition. Tome I [-XIII] (1817-1820)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Oeuvres de Pothier,... Nouvelle édition. Tome I [-XIII] (1817-1820) Titre des volumes: Coutume d'Orléans ; Traité des obligations ; Contrat de vente. Retraits ; Contrat de louage. Bail à rente. Constitution de rente ; Cheptels. Contrats de bienfaisance, de consomption, de dépôt, de mandat, de nantissement, de société ; Contrat de change, d'assurance. Prêt à la grosse aventure. Du jeu. De l'hypothèque. Des personnes et des choses ; Contrat de mariage. Puissance du mari. Douaire. Droit d'habitation ; Communauté. Donations entre mari et femme ; Successions. Donations testamentaires propres. Substitutions ; Donations entre vifs. Droit de domaine de propriété-possession. Prescription ; Fiefs. Cens. Champarts. Garde-noble. Préciput légal des nobles ; Procédure civile. Procédure criminelle. Table généraleAdresse: Paris, BeaucéDescription matérielle: 13 vol. in-8° .Bibliothèque nationale de France: Notice no 31140147, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31140147fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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