Type de notice
Type de document
Titre
Oeuvres de Pothier,... Nouvelle édition. Tome I [-XIII]
Titres des volumes
Coutume d'Orléans
Traité des obligations
Contrat de vente. Retraits
Contrat de louage. Bail à rente. Constitution de rente
Cheptels. Contrats de bienfaisance, de consomption, de dépôt, de mandat, de nantissement, de société
Contrat de change, d'assurance. Prêt à la grosse aventure. Du jeu. De l'hypothèque. Des personnes et des choses
Contrat de mariage. Puissance du mari. Douaire. Droit d'habitation
Communauté. Donations entre mari et femme
Successions. Donations testamentaires propres. Substitutions
Donations entre vifs. Droit de domaine de propriété-possession. Prescription
Fiefs. Cens. Champarts. Garde-noble. Préciput légal des nobles
Procédure civile. Procédure criminelle. Table générale
Adresse
Paris, Beaucé
Date de publication ou de création
1817
Date de fin de publication ou de création
1820
Description matérielle
13 vol. in-8° .
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
31140147
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai