Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. le ministre de la guerre [L. de Gouvion Saint-Cyr] sur la fabrication et la vente des poudres... Séance du 9 janvier 1819

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par S. Exc. le ministre de la guerre [L. de Gouvion Saint-Cyr] sur la fabrication et la vente des poudres... Séance du 9 janvier 1819 Adresse: (Paris,), Impr. de HacquartDescription matérielle: In-8 °, 11 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36225301, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36225301bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session de 1818, t. I, n ° 12.


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