Chambre des Députés. Opinion de M. Planelli de La Valette... sur l'article nouveau proposé par M. le Ct Dupont, pour faire suite au titre VI du projet de loi relatif au recrutement de l'armée, prononcée à la séance du 5 février... après l'adoption du titre VI (1818)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Opinion de M. Planelli de La Valette... sur l'article nouveau proposé par M. le Ct Dupont, pour faire suite au titre VI du projet de loi relatif au recrutement de l'armée, prononcée à la séance du 5 février... après l'adoption du titre VI (1818) Variante du titre: Opinion de M. Planelli de La Valette... sur l'article nouveau proposé par M. le Ct Dupont, pour faire suite au titre VI du projet de loi relatif au recrutement de l'armée, prononcée à la séance du 5 février... après l'adoption du titre VIAdresse: (Paris,), impr. de Le NormantDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31120485, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31120485dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.