Copie de l'adresse supplétive au Roi, par la Marquise de Douhault et par trois de ses défenseurs (1818)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Copie de l'adresse supplétive au Roi, par la Marquise de Douhault et par trois de ses défenseurs (1818) Mention de responsabilité: [Signé : Champignelles de Douhault ; Huart-Duparc,... ; Delorme... ; H. Devaux,... ; Paris, le 23 Mars 1818]. - A Monsieur le Chancelier Président, et à MM. les Pairs de France. Observations pour la Marquise de. Douhault sur un rejet prononcé par la Chambre des pairs, le 8 Janvier dernier, concernant le rapport fait au nom du Comité des pétitions, d'une adresse présentée pour cette dame. [Signé : Champignelles de Douhault ; Huart-Duparc,... ; Delorme,... ; H. Devaux,... ; Paris le 23 Mars 1818]Adresse: Paris, impr. Le NormantDescription matérielle: 2 ff.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36791952, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367919527Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.