Chambre des députés. Opinion de M. Lemotheux-Daudier,... sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 28 novembre 1814
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des députés. Opinion de M. Lemotheux-Daudier,... sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 28 novembre 1814 Variante du titre: Opinion de M. Lemotheux-Daudier,... sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 28 novembre 1814Adresse: (Paris,), Impr. de HacquartDescription matérielle: In-8 °, 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36467618, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36467618jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,). / Pièce 23, tome 11 / Série 8-LE52-6 (6,...) : Chambre des députés. Impressions ordonnées. Session de 1814. Feuilleton n° 103. T. 6 / Série 8-LE52-7 (BIS,...) : Chambre des députés. Discours, opinions, propositions, rapports. Tome 11, pièce 23.
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