Rapport fait à la Chambre des députés par M. le chevalier Hébert, au nom de la commission des pétitions, sur celle adressée à la Chambre par le Conseil municipal de la commune d'Arques, département du Pas-de-Calais. Séance du 14 juillet 1814. (1814)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait à la Chambre des députés par M. le chevalier Hébert, au nom de la commission des pétitions, sur celle adressée à la Chambre par le Conseil municipal de la commune d'Arques, département du Pas-de-Calais. Séance du 14 juillet 1814. (1814)
Adresse: [Paris], HacquartDescription matérielle: 6-[2 bl.] p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30584826, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30584826rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1814]. / Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés".
Mentions dans d'autres contenus
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