Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Avoyne-Chantereyne, concernant les propriétaires voisins des fortifications... Comité secret du 7 décembre 1814
Données de base
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Titre et date: Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Avoyne-Chantereyne, concernant les propriétaires voisins des fortifications... Comité secret du 7 décembre 1814
Variante du titre: Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Avoyne-Chantereyne, concernant les propriétaires voisins des fortifications... Comité secret du 7 décembre 1814Adresse: (Paris,), Impr. de HacquartDescription matérielle: In-8 °, 11 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36467640, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36467640qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,). / Série 8-LE52-6 (6,...) : Chambre des députés. Impressions ordonnées. Session de 1814. Feuilleton n° 108. T. 6.
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