Chambre des Députés. Motifs du projet de loi relatif aux dettes contractées par Sa Majesté et sa famille en pays étranger, présenté (par) M. le comte de Blacas d'Aulps, ministre de la Maison du Roi. Séance du 29 novembre 1814
Données de base
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Titre et date: Chambre des Députés. Motifs du projet de loi relatif aux dettes contractées par Sa Majesté et sa famille en pays étranger, présenté (par) M. le comte de Blacas d'Aulps, ministre de la Maison du Roi. Séance du 29 novembre 1814
Variante du titre: Chambre des Députés. Motifs du projet de loi relatif aux dettes contractées par Sa Majesté et sa famille en pays étranger, présenté M. le comte de Blacas d'Aulps... ; Motifs du projet de loi relatif aux dettes contractées par Sa Majesté et sa famille en pays étranger, présenté M. le comte de Blacas d'Aulps... ; Motifs du projet de loi relatif aux dettes contractées par Sa Majesté et sa famille en pays étranger, présenté (par) M. le comte de Blacas d'Aulps...Adresse: (Paris,), impr. de HacquartDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30108941, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30108941jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session de 1814. Feuilleton n°104, pièce 3.
Mentions dans d'autres contenus
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