Chambre des députés. Développemens de la proposition de loi de M. le baron Silvestre de Sacy relative au domaine extraordinaire et aux dotations...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Chambre des députés. Développemens de la proposition de loi de M. le baron Silvestre de Sacy relative au domaine extraordinaire et aux dotations...
Variante du titre: Développemens de la proposition de loi de M. le baron Silvestre de Sacy relative au domaine extraordinaire et aux dotations... ; Développements de la proposition de loi de M. le baron Silvestre de Sacy relative au domaine extraordinaire et aux dotations. Séance du 15 octobre 1814 ; Chambre des députés. Développements de la proposition de loi de M. le baron Silvestre de Sacy relative au domaine extraordinaire et aux dotations. Séance du 15 octobre 1814Adresse: Paris, A. BelinBibliothèque nationale de France: Notice no 32596051, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32596051qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (1814), in-8°. Pièce.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.