Chambre des Députés. Opinion de M. Poyferré de Cère,... sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille. [Séance du 5 décembre 1814.]
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Opinion de M. Poyferré de Cère,... sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille. [Séance du 5 décembre 1814.] Variante du titre: Opinion de M. Poyferré de Cère,... sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille. [Séance du 5 décembre 1814.]Adresse: (Paris,), impr. de HacquartDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31145292, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31145292rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.