Chambre des Députés. Opinion de M. Souque,... sur les impôts indirects, et notamment sur le projet de lot relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Députés. Opinion de M. Souque,... sur les impôts indirects, et notamment sur le projet de lot relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 Adresse: (Paris,), impr. de HacquartDescription matérielle: In-8° , 36 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31389385, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31389385wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Chambre des Députés. Session de 1814. T. XII. N° 16.
Mentions dans d'autres contenus
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