Requête à l'Empereur et Roi pour Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Louis-Joseph de Douhault. Mémoire à consulter et consultations relatives aux arrêts Douhault et seconde partie. Plaidoyer du Commissaire du Roi, près le Tribunal de Saint-Fargeau ; réquisitoire du Procureur général près la Cour criminelle spéciale de Bourges et réfutation à mi-marge... (1809)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Requête à l'Empereur et Roi pour Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Louis-Joseph de Douhault. Mémoire à consulter et consultations relatives aux arrêts Douhault et seconde partie. Plaidoyer du Commissaire du Roi, près le Tribunal de Saint-Fargeau ; réquisitoire du Procureur général près la Cour criminelle spéciale de Bourges et réfutation à mi-marge... (1809) Adresse: Paris, impr. DelamarreDescription matérielle: VI-90-[II]-IV-202 p., figure, portrait gr., 2 tableaux dépliants, dont 1 de fac.-sim. d'écritures.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36791945, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36791945zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
La page de titre porte un papillon précisant : "Adressé à Sa Majesté le 23 Mars 1809".


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