Sénat conservateur. Séance impériale du 1er vendémiaire an XIV. Projets de sénatus-consulte présentés au Sénat dans cette séance ; exposé de la conduite réciproque de la France et de l'Autriche ; discours des orateurs du gouvernement, contenant les motifs desdits projets ; discours de S. M. l'empereur et roi ; décret du Sénat. Séance du 2 vendémiaire an XIV. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, nommée dans la séance de la veille, sur les deux projets de sénatus-consulte. Imprimé par ordre du Sénat

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séance impériale du 1er vendémiaire an XIV. Projets de sénatus-consulte présentés au Sénat dans cette séance ; exposé de la conduite réciproque de la France et de l'Autriche ; discours des orateurs du gouvernement, contenant les motifs desdits projets ; discours de S. M. l'empereur et roi ; décret du Sénat. Séance du 2 vendémiaire an XIV. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, nommée dans la séance de la veille, sur les deux projets de sénatus-consulte. Imprimé par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360435, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360435qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

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Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).


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