Tribunat. Discours de M. Regnault ( de St.-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, en donnant communication au Tribunat d'un message relatif à des propositions de paix faites par S. M. l'Empereur à S. M. le roi d'angleterre. Séance extraordinaire du 15 pluviose an 13.

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Discours de M. Regnault ( de St.-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, en donnant communication au Tribunat d'un message relatif à des propositions de paix faites par S. M. l'Empereur à S. M. le roi d'angleterre. Séance extraordinaire du 15 pluviose an 13. Variante du titre: Discours de M. Regnault ( de St.-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, en donnant communication au Tribunat d'un message relatif à des propositions de paix faites par S. M. l'Empereur à S. M. le roi d'angleterre. Séance extraordinaire du 15 pluviose an 13.Adresse: (Baudouin, Imprimeur du Corps législatif et du Tribunat.) [ca1805]Description matérielle: 24 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40038994, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40038994pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date incertaine prise dans le titre.


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