Communication faite au Sénat, dans sa séance du 15 pluviôse an XIII, par le ministre des relations extérieures, au nom de l'empereur. Serment prêté dans la même séance par S. A. S. M. le grand amiral de l'empire, en qualité de membre du Sénat. Rapport fait au Sénat dans la séance du 18 du même mois, et délibération prise sur ce Rapport. Imprimés par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Communication faite au Sénat, dans sa séance du 15 pluviôse an XIII, par le ministre des relations extérieures, au nom de l'empereur. Serment prêté dans la même séance par S. A. S. M. le grand amiral de l'empire, en qualité de membre du Sénat. Rapport fait au Sénat dans la séance du 18 du même mois, et délibération prise sur ce Rapport. Imprimés par ordre du Sénat Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360432, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360432pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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