Rapport fait, au nom de la section des finances [du Tribunat], sur le projet de loi relatif aux monnaies, par Joachim Lebreton. Séance du 2 germinal an XI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait, au nom de la section des finances [du Tribunat], sur le projet de loi relatif aux monnaies, par Joachim Lebreton. Séance du 2 germinal an XI
Variante du titre: Tribunat. Rapport fait au nom de la section des finances, par Joachim Lebreton, sur le projet de loi relatif aux monnaies. Séance du 2 germinal an 11Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-4° , 22 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30762601, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307626019Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XI. / Titre de départ : "Tribunat. Rapport fait au nom de la section des finances, par Joachim Lebreton, sur le projet de loi relatif aux monnaies. Séance du 2 germinal an 11."
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