Tribunat. Rapport fait par Koch, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à une imposition extraordinaire dans le département de la Meuse-Inférieure pour l'ouverture d'une route entre Maëstricht et Tongres. Séance du 9 ventôse an XII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Koch, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à une imposition extraordinaire dans le département de la Meuse-Inférieure pour l'ouverture d'une route entre Maëstricht et Tongres. Séance du 9 ventôse an XII Variante du titre: Rapport fait par Koch, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à une imposition extraordinaire dans le département de la Meuse-Inférieure pour l'ouverture d'une route entre Maëstricht et Tongres. Séance du 9 ventôse an XIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30687771, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306877716Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XII.
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