Tribunat. Rapport fait par le Cen Malherbe, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition du citoyen Monsaingeon qui se plaint de la non inscription de son nom sur la liste de notabilité communale de son arrondissement. Séance du 3 frimaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par le Cen Malherbe, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition du citoyen Monsaingeon qui se plaint de la non inscription de son nom sur la liste de notabilité communale de son arrondissement. Séance du 3 frimaire an X Variante du titre: Rapport fait par le Cen Malherbe, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition du citoyen Monsaingeon qui se plaint de la non inscription de son nom sur la liste de notabilité communale de son arrondissement. Séance du 3 frimaire an XAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30866599, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30866599qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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