Corps législatif. Discours prononcé par Chassiron, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au curage et à l'entretien des canaux et rivières non navigables, aux digues et ouvrages d'art qui y correspondent. Séance du 14 floréal an XI
Données de base
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Titre et date: Corps législatif. Discours prononcé par Chassiron, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au curage et à l'entretien des canaux et rivières non navigables, aux digues et ouvrages d'art qui y correspondent. Séance du 14 floréal an XI
Variante du titre: Discours prononcé par Chassiron, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au curage et à l'entretien des canaux et rivières non navigables, aux digues et ouvrages d'art qui y correspondent. Séance du 14 floréal an XIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30227038, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30227038hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XI.
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