Tribunat. Opinion de Malès, sur le projet de loi pour la fixation de contributions de l'an 10. Séance du 19 ventose an 9. (1801)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Opinion de Malès, sur le projet de loi pour la fixation de contributions de l'an 10. Séance du 19 ventose an 9. (1801) Variante du titre: Tribunat. Opinion de Malès, sur le projet de loi pour la fixation de contributions de l'an 10Adresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Germinal an 9 [mars-avril 1801].)Description matérielle: 14 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30865826, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308658263Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.