Tribunat. Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Auguste Jubé sur les réclamations de plusieurs citoyens de l'arrondissement de Saint-Lo (département de la Manche), contre la formation des listes communale et départementale. Séance du 1er frimaire an 10
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Auguste Jubé sur les réclamations de plusieurs citoyens de l'arrondissement de Saint-Lo (département de la Manche), contre la formation des listes communale et départementale. Séance du 1er frimaire an 10 Variante du titre: Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Auguste Jubé sur les réclamations de plusieurs citoyens de l'arrondissement de Saint-Lo (département de la Manche), contre la formation des listes communale et départementale. Séance du 1er frimaire an 10Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30665926, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306659261Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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