Organisation des cultes. Discours du citoyen Portalis orateur du gouvernement au corps législatif. Projet de loi. Convention entre le gouvernement français et le pape. Articles organiques de la convention. Articles organiques des cultes protestans (1802)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Organisation des cultes. Discours du citoyen Portalis orateur du gouvernement au corps législatif. Projet de loi. Convention entre le gouvernement français et le pape. Articles organiques de la convention. Articles organiques des cultes protestans (1802) Adresse: Paris ; Riom et Clermont, Landriot et RoussetDescription matérielle: 62 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 34051096, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb340510962Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X-1802.
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