Corps législatif. Discours prononcé par Sahuc,... sur le projet de loi portant concessions de propriétés, à titre de récompense nationale, en faveur des vétérans qui seront réunis dans les 26 et 27es divisions militaires. Séance du 1er germinal an XI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Discours prononcé par Sahuc,... sur le projet de loi portant concessions de propriétés, à titre de récompense nationale, en faveur des vétérans qui seront réunis dans les 26 et 27es divisions militaires. Séance du 1er germinal an XI Variante du titre: Discours prononcé par Sahuc,... sur le projet de loi portant concessions de propriétés, à titre de récompense nationale, en faveur des vétérans qui seront réunis dans les 26 et 27es divisions militaires. Séance du 1er germinal an XIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31277582, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31277582jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [s. d. ?].
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