Tribunat. Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif au rétablissement du port d'Anvers. Séance du 23 ventôse an XII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif au rétablissement du port d'Anvers. Séance du 23 ventôse an XII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361531, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361531vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XII.
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