Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur la pétition du citoyen Regnaud, au nom d'une Commission composée des citoyens Duveyrier, Bézard et du rapporteur. Séance du 2 brumaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur la pétition du citoyen Regnaud, au nom d'une Commission composée des citoyens Duveyrier, Bézard et du rapporteur. Séance du 2 brumaire an X Variante du titre: Rapport fait par Caillemer sur la pétition du citoyen Regnaud, au nom d'une Commission composée des citoyens Duveyrier, Bézard et du rapporteur. Séance du 2 brumaire an XAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30185071, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30185071xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.