Tribunat. Rapport fait par Isnard au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la construction de trois ponts sur la Seine à Paris, présenté au Corps législatif dans la séance du 18 ventôse an IX. Séance du 21 ventôse an IX
Données de base
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Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Isnard au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la construction de trois ponts sur la Seine à Paris, présenté au Corps législatif dans la séance du 18 ventôse an IX. Séance du 21 ventôse an IX
Variante du titre: Rapport fait par Isnard au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la construction de trois ponts sur la Seine à Paris, présenté au Corps législatif dans la séance du 18 ventôse an IX. Séance du 21 ventôse an IXAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30636879, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30636879zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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