Tribunat. Rapport fait par Bara (des Ardennes), sur le projet de loi tendant à autoriser la commune de Dijon à acquérir deux édifices nationaux. Séance du 22 ventôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Bara (des Ardennes), sur le projet de loi tendant à autoriser la commune de Dijon à acquérir deux édifices nationaux. Séance du 22 ventôse an IX Variante du titre: Rapport fait par Bara (des Ardennes), sur le projet de loi tendant à autoriser la commune de Dijon à acquérir deux édifices nationaux. Séance du 22 ventôse an IXAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30052595, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30052595sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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