Tribunat. Rapport fait par Bérenger sur les réclamations de plusieurs habitans de Roquemaure contre la formation de la liste communale de leur arrondissement. Séance du 16 fructidor an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Bérenger sur les réclamations de plusieurs habitans de Roquemaure contre la formation de la liste communale de leur arrondissement. Séance du 16 fructidor an IX Variante du titre: Rapport fait par Bérenger sur les réclamations de plusieurs habitans de Roquemaure contre la formation de la liste communale de leur arrondissement. Séance du 16 fructidor an IXAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30086801, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300868011Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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