Tribunat. Rapport fait par Legoupil-Duclos, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Gimont, département du Gers, et le citoyen Dieuzaide. Séance du 8 ventôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Legoupil-Duclos, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Gimont, département du Gers, et le citoyen Dieuzaide. Séance du 8 ventôse an IX
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361100, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361100gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.