Tribunat. Rapport fait par Parent-Réal, au nom d'une commission spéciale, sur une dénonciation de la mairie de Tarascon-sur-Rhône concernant les opérations relatives à une liste communale d'éligibles. Séance du 16 fructidor an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Parent-Réal, au nom d'une commission spéciale, sur une dénonciation de la mairie de Tarascon-sur-Rhône concernant les opérations relatives à une liste communale d'éligibles. Séance du 16 fructidor an IX Variante du titre: Rapport fait par Parent-Réal, au nom d'une commission spéciale, sur une dénonciation de la mairie de Tarascon-sur-Rhône concernant les opérations relatives à une liste communale d'éligibles. Séance du 16 fructidor an IXAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31058450, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310584504Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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