Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs) au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 21 germinal an VII, relatif à la liquidation de ce qui reste dû par la République aux citoyens Neuville et Montansier sur le prix du théâtre des Arts. Séance du 21 floréal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs) au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 21 germinal an VII, relatif à la liquidation de ce qui reste dû par la République aux citoyens Neuville et Montansier sur le prix du théâtre des Arts. Séance du 21 floréal an VII Variante du titre: Rapport fait par Briot (du Doubs) au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 21 germinal an VII, relatif à la liquidation de ce qui reste dû par la République aux citoyens Neuville et Montansier sur le prix du théâtre des Arts. Séance du 21 floréal an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 42 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30162221, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30162221sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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